Droits et devoirs

 

Droits et devoirs des utilisateurs - Copyright

L'ensemble des informations présentées et diffusées dans ce site sont la propriété exclusive des instances de tutelle du site (la direction de l'enseignement scolaire du Ministère de la Jeunesse, de l'Education Nationale et de la Recherche et l'Ecole Normale Supérieure, 45 rue d'Ulm 75005 Paris), ou des personnes ayant mis à disposition du site les-dites informations.

Il est accordé à tous les enseignants de sciences physiques et chimiques, sous réserve du respect droit moral des auteurs (mention du nom et respect de l'esprit initial), tous droits de reproduction et d'utilisation de l'ensemble des informations, images, animations, films (etc.) présentes dans le site, pour toute utilisation à des fins de formation personnelle des-dits enseignants, ou pour toute utilisation dans leurs classes, quelqu'en soit la nature, uniquement dans un but pédagogique.

Il est de même accordé à ces mêmes enseignants tout droit de modification sur les copies des schémas et textes présents sur le site, pour toute utilisation dans un but pédagogique.

Toute modification de copies des animations et films présents sur le site ne peut se faire sans l'accord des responsables du site.

Toute utilisation ou copie des informations et documents présents sur le site à des buts autres que pédagogique, ou pour la formation personnelle d'un enseignant, en particulier dans un but commercial, ne peut se faire sans l'accord des responsables du site.

Pour toute demande de copie ou utilisation des informations et documents du site dans un but non-pédagogique et/ou commercial, contacter le  webmaster.

 

Droits et responsabilité des utilisateurs

Les liens vers des pages externes à ce site ouvrent systématiquement dans de "nouvelles fenêtres" de navigation. Leurs contenus susceptibles d'évolution ne sont pas sous la resposabilité rédactionnelle de CultureSciences-Chimie.

L'utilisation en classe des vidéos et documents provenant d'autres sites sont soumis aux règles classiques d'Internet.

Toute expérience est sous la responsabilité de celui qui la réalise. Nous précisons que les règles de sécurité en laboratoire de chimie peuvent être différentes en France et aux Etats Unis. Nous nous déchargeons donc de toute responsabilité pour les expériences malencontreuses effectuées par voies spécifiques.

En aucun cas, CultureSciences-Chimie ne pourra être tenu responsable, d'une façon directe ou indirecte, des dommages de quelque nature que ce soit, découlant de l'utilisation ou de la réalisation des ressources présentes sur le site, expérimentales ou non. Ceci est laissé à la propre responsabilité de l'utilisateur.

Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu'ils formulent ainsi que de l'interprétation et de l'utilisation qu'ils font des résultats. Il leur appartient d'en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) lorsque les données ont un caractère nominatif.

L'utilisation de ce serveur est soumises aux dispositions légales françaises en vigueur concernant les traitements nominatifs.

La capture des informations nominatives à des fins de création ou enrichissement d'un autre traitement nominatif (par exemple à usage commercial ou publicitaire) est strictement interdite pour tous pays.

(Délibération de la CNIL n° 81-94 du 21 juillet 1981 portant adoption d'une recommandation relative aux mesures générales de sécurité des systèmes informatiques)(Loi n°78-17 du 6 Janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dite loi Informatique et Libertés)

 

Droit d'accès et de rectification (loi 78-17)

Toute personne dont le nom apparaît dans ce site peut à tout moment demander la suppression ou la modification des informations la concernant en contactant le  webmaster.